BEPOS, HQE, BBC, RT… difficile de savoir ce qui se cache derrière tous ces sigles. Étant donné que l’énergie est désormais un secteur prédominant dans l’immobilier, les réglementations sont de plus en plus nombreuses. RT 2012, RE 2020, BBC ou BEPOS, à quelle étiquette se vouer ? Suivez le guide iad.
Définitions des RT 2012, RE 2020, Bepos et BBC
Les réglementations sont changeantes et évolutives. En raison du réchauffement climatique et des émissions de gaz à effet de serre toujours présents, la RT 2012 (Réglementation Thermique) est dorénavant remplacée par la RE 2020 (Réglementation Environnementale). Explications.
Différences entre RT 2012 et RE 2020
Successeur de la RT 2005, la RT 2012 laisse à présent la place à la RE 2020. Nées du Grenelle de l’Environnement en 2007, la RT 2012 et RE 2020 sont des réglementations énergétiques et environnementales. Elles concernent la construction des logements neufs. Elles ne s’appliquent pas dans le cas des travaux de rénovation énergétique.
Définition de la RT 2012
La RT 2012 ou Réglementation Thermique 2012 s’applique aux constructions neuves. Elle a été mise en place pour lutter contre le réchauffement climatique et mettre fin aux logements appelés passoires thermiques. La réglementation s’applique à tous les permis de construire déposés depuis le 1er janvier 2013.
RT 2012 et isolation
La RT 2012 met l’accent sur la qualité et les performances de l’isolation. Contrairement à la RE 2020, la réglementation thermique 2012 n’impose pas de matériaux isolants en particulier. Elle demande simplement que le logement réponde à des critères précis. Voici les principaux :
- Résistance thermique (R) de l’isolant.
- Épaisseur de l’isolant.
- Travaux réalisés par une entreprise agréée RGE (Reconnue Garante de l’Environnement).
Dans le cadre d’une construction neuve, la résistance thermique recommandée pour l’isolation des murs et pour obtenir le label BBC, est R supérieure ou égale à 4 m².K/W.
Puis-je rénover ma maison ancienne et obtenir une attestation RT 2012 ?
La réponse est non. La RT 2012 s’applique aux constructions neuves datées :
- Du 28 octobre 2011 pour les habitations en zone ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) et les nouveaux bâtiments à usage de bureaux et crèches.
- Du 1er janvier 2013 pour tous les autres bâtiments.
En revanche, il vous est possible d’obtenir le label BBC suite à une rénovation. En effet, depuis 2009, le label BBC Effinergie Rénovation est spécialement prévu à cet effet.
Obtenir un meilleur score DPE en rénovation
Certains projets de rénovation, comme les extensions de maison ou les surélévations, peuvent être concernés par la norme RT 2012. C’est pourquoi, il est toujours conseillé de demander un avis à un cabinet d’architecte. De plus, ce dernier se révèle d’une aide précieuse quant aux démarches administratives, notamment pour la demande de permis de construire.
Si vous souhaitez rénover votre habitation, vous devez obtenir un score DPE pour connaître le classement énergétique de votre logement. En fonction de votre étiquette, vous aurez la possibilité d’obtenir des aides aux travaux de rénovation énergétique suite à une étude thermique RT 2012.
Réaliser une étude thermique RT 2012
Pour réaliser une étude thermique RT 2012, il suffit de contacter un bureau d’étude spécialisé. Celui-ci évaluera votre logement suivant 3 critères :
- L’indice Bbio ou conception bioclimatique.
- L’indice Cmax (50kWh/m2/an) ou consommation en énergie primaire de votre habitation.
- La Tic (Température Intérieure Conventionnelle) et le confort d’été.
Comment obtenir une attestation RT 2012 ?
L’attestation RT 2012, également appelée attestation thermique ou attestation Bbio, doit être validée par un organisme agréé (cabinet d’architecte, diagnostiqueur immobilier ou organisme certifié). Une fois vos documents obtenus, vous pouvez les télécharger sur le site du gouvernement Français dédié. Une attestation RT 2012 vous sera alors délivrée.
Pour obtenir votre attestation RT 2012, il suffit de vous connecter sur le site web du Ministère de la Transition Écologique.
Pour trouver ou savoir si un organisme est certifié, rendez-vous sur l’annuaire des diagnostiqueurs immobiliers.
Définition de la RE 2020
Entrée en vigueur au 1er janvier 2022, la RE 2020, ou Réglementation Environnementale 2020, succède à la RT 2012. Cette nouvelle réglementation a pour objectif principal de réduire à zéro l’empreinte carbone d’un bien immobilier.
La RE 2020 est une réglementation plus exigeante que la RT 2012. Elle consiste à rendre chaque logement le plus passif possible. En effet, les biens immobiliers nouvellement construits doivent produire plus d’énergie qu’ils n’en consomment. C’est pour cette raison qu’ils sont appelés BEPOS ou bâtiments à énergie positive.
Labels BBC et BEPOS
Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) correspond à la RT 2012. Le label BEPOS (Bâtiment à Énergie Positive) correspond à la RE 2020. Vous souhaitez en savoir plus sur ces réglementations, découvrez toutes les différences entre la RT 2012 et la RE 2020.
Définition du label BBC
Le label BBC s’obtient après une étude thermique. Inclus dans la RT 2005, prolongé avec la RT 2012, le label BBC repose sur la consommation primaire en énergie d’un logement. Le chiffre de référence est de 50 kWh/m²/an. Ce label peut être obtenu pour les maisons neuves ou rénovées. Ces critères d’attribution reposent sur :
- L’isolation.
- La ventilation.
- L’éclairage.
- Le chauffage.
- La production d’eau chaude.
- L’étanchéité du bâtiment.
Depuis 2017, il existe le label BBC Effinergie +. Évolutif, ce label BBC inclut la norme RT 2012.
Définition du label Bepos
Le label Bepos a été créé avec la mise en application de la RE 2020. Il informe sur la qualité d’un bâtiment. Celui-ci produit plus d’énergie qu’il n’en consomme. Il respecte aussi la RT 2012 et le référentiel E+C- (label énergie carbone).
Pour obtenir le label Bepos, tout comme la certification HQE (Haute Qualité Environnementale), il suffit de contacter un organisme agréé par l’État Français comme le COFRAC.
- Le label BEPOS correspond à la RE 2020.
- Le label BBC concorde avec la RT 2012.
- La RT 2012 et RE 2020 désignent des réglementations énergétiques et thermiques pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre et mieux protéger l’environnement.
